Plus qu’une simple affaire de désagréments, l’insalubrité d’un logement est un problème majeur dans le secteur de l’immobilier. En effet, un logement malsain est néfaste pour la santé des occupants. Cependant, ce fléau reste peu connu de la population, tout comme les mesures à prendre en cas d’insalubrité de la maison.
Qu’est-ce qu’une maison insalubre ?
On qualifie une maison d’insalubre lorsqu’elle présente des dangers pour la santé de ses occupants, qu’ils soient locataires ou propriétaires. Dans tous les cas, il est essentiel de connaître la cause de cette situation préoccupante afin de rechercher des solutions.
Comment se manifeste l’insalubrité de la maison ?
Une maison insalubre peut se manifester de différentes façons. Il est essentiel de les reconnaître pour réagir rapidement.
Les manifestations visibles
L’insalubrité d’un logement peut être apparente. Elle concerne plusieurs éléments de la maison, dont les aspects.
- La notion d’espace
Moins la superficie et la hauteur sous plafond sont importantes, plus l’état d’insalubrité risque d’être élevé. À cela s’ajoutent le nombre d’occupants, l’entassement du mobilier, l’insuffisance de la lumière naturelle et de l’aération.
- Les défauts ou la vétusté du bâtiment
L’état des différents éléments (toiture, sanitaires, isolants) est également à l’origine de l’insalubrité de la pièce. Dans ce cas, la présence de taches sur les murs atteste une mauvaise isolation et étanchéité. Pourtant, l’infiltration de l’humidité des murs ou du plafond est à l’origine de la dégradation de la qualité de l’air à l’intérieur de la maison, de la formation de moisissures et de champignons.
Les manifestations invisibles
Si certaines manifestations sont facilement détectables, d’autres le sont moins. C’est notamment le cas de la dégradation de la qualité de l’air à l’intérieur de la pièce. Elle se traduit souvent par l’apparition d’une allergie chronique et le développement de maladies pulmonaires comme l’asthme.
Moins connue, l’exposition au plomb atteste également de l’insalubrité d’une maison. En effet, les conséquences de cette exposition ne se manifestent qu’au bout de plusieurs mois, voire des années, ce qui la rend particulièrement difficile à détecter.
Quels sont les effets de l’insalubrité de la maison sur la santé ?
L’insalubrité affecte négativement la santé des occupants et le confort en général. Ainsi, vivre dans une maison insalubre cause des troubles du sommeil, de l’humeur (le stress) et réduit les aptitudes cognitives des enfants.
De même, cette exposition aux différentes substances néfastes cause l’apparition d’allergies, des problèmes respiratoires (pneumonie et asthme) et aussi des cancers.
Maison insalubre, quelles sont les mesures à prendre ?
Que vous soyez propriétaire ou locataire d’une maison insalubre, il est indispensable d’alerter le service communal d’hygiène et de santé de votre localité ou autres agences de santé régionale certifiées. En principe, seul un diagnostic peut attester l’insalubrité d’une maison.
Si la maison est déclarée insalubre et que le risque sur la santé des occupants est constaté, les autorités mettent en place des mesures pour remédier au problème.
L’arrêté remédiable
Il est prononcé lorsque la maison est jugée insalubre. Les mesures qui s’en suivent concernent l’interdiction d’habiter le logement en question et l’obligation de réaliser les travaux d’urgence. Ces mesures ne peuvent être levées qu’une fois l’ensemble des travaux réalisés.
Si le propriétaire refuse de réaliser les travaux dans le délai convenu, il risque une amende de 1 000 € par jour de retard et une mise en demeure, voire une poursuite judiciaire.
L’arrêté irrémédiable
Lorsque la dégradation de la maison est trop importante, le préfet peut prononcer un arrêté irrémédiable. C’est le cas, notamment lorsque les réparations sont plus coûteuses que la reconstruction de la maison. Dans ce cas, outre l’interdiction d’habiter la maison et les travaux, les autorités peuvent également ordonner sa démolition.
